REPRESSION ? ... Non, ce n'est pas une illusion ...

Publié le par Electron Libre N.R.V

 

 

 

LA PLACE DE L’ECOLE DANS LES DISPOSITIFS REPRESSIFS

(communication à la journée syndicale Sud-Education du 16-05-2005)

 

I : Des dispositifs répressifs accrus


Depuis août 2002 4 lois redéfinissent le champ de la répression pénale en France. Elles ont toutes la volonté d’organiser un « traitement pénal de masse de la question sociale », pour reprendre l’expression d’Evelyne Sire-Marin, magistrate membre du Syndicat de la Magistrature, et de la Fondation Copernic. Ces dispositifs sont copiés sur ceux mis en place aux Etats-Unis depuis les années 19801. A ces mesures déjà en place, il faut ajouter le projet de loi dit de « prévention de la délinquance » - en réalité, il s’agit de répression préventive – qui fera l’objet principal de cette note. C’est dans le cadre de ce projet de loi qu’a été mise en place la commission parlementaire présidée par Jacques Alain Bénisti, député UMP du Val-de-Marne, qui a publié son fameux rapport en octobre 2004.


En quoi y a-t-il accentuation des mesures répressives ? Je ne donnerai ici que quelques exemples :

  • La loi de « programmation de la justice » du 3 août 2002 multiplie les places de prison, et crée les « centres éducatifs fermés », ce qui est une remise en cause des garanties pour les mineurs, en même temps que l’affirmation de la compatibilité de l’enfermement et de l’éducation, ce qui ne repose pas sur une analyse sérieuse des processus éducatifs.

  • La loi sur les « orientations de la justice » du 9 septembre 2002 prévoit une aggravation des peines, notamment dans le cas des comparutions immédiates.

  • La loi « criminalité organisée » du 9 mars 2004 crée la procédure de « négociation de la peine » entre l’accusé et le procureur : pas de juges, pas d’audience, un pouvoir sans contrôle du parquet.

  • La loi de « sécurité intérieure » du 18 mars 2004 crée de nouveaux délits : mendier (notamment avec un enfant dans les bras), se prostituer, bavarder entre amis devant un immeuble (délit d’entrave à la circulation dans les halls d’immeuble !). Comme l’écrit Evelyne Sire-Marin, « l’ordre social seul est en cause dans ces nouvelles infractions qui n’occasionnent aucun préjudice à une victime particulière. » Je rajoute que ce qui est en cause aussi, c’est la visibilité de certains comportements, qu’un ordre moral hypocrite ne veut pas voir.


C’est dans ce contexte général de pénalisation de l’insécurité sociale (une insécurité sociale accrue depuis les années 1980 à cause de la hausse du chômage et de la précarité2) qu’il faut comprendre l’esprit et les modalités du projet de loi de prévention de la délinquance, dit « projet Sarkozy ».


II : La stigmatisation des groupes… à risque de délinquance


On devrait s’attendre à ce que le début du texte du projet de loi définisse clairement les deux notions clés du projet : celle de prévention, et celle de délinquance. L’art. 2, Définition générale du champ de la prévention et des missions des acteurs institutionnels, nous laisse un peu sur notre faim :

« La politique de prévention de la délinquance a pour objectif de contribuer à l’amélioration durable de la sécurité et au renforcement de la responsabilité civique. Elle s’exerce en direction des personnes susceptibles d’êtres victimes ou auteurs d’infractions3 par des mesures actives et dissuasives visant à réduire les facteurs de passage à l’acte et de récidive soit par la certitude de la sanction ou d’une réponse judiciaire adaptée, soit en intervenant sur les processus de commission de l’infraction, soit encore en favorisant une moindre vulnérabilité de la victime potentielle. A cet effet, elle met en œuvre des mesures socio-éducatives et une action sur l’environnement des lieux représentant des risques de délinquance. […] »


On remarquera que « passage à l’acte » suggère une forme de délinquance particulière, la violence physique individuelle. Quant à « environnement des lieux… », on aura sans doute compris qu’il s’agit de ces types de quartiers que l’on dit « difficiles ». On dit même parfois simplement « les quartiers » ! La haute délinquance financière, ou le non respect du code du travail, ou toute autre forme de délinquance sans violence apparente n’entre pas ici en ligne de compte. Impression renforcée si l’on rapproche cet article de l’art. 20 (qui fait partie du titre 3, sur l’action sociale et éducative), qui définit les tâches en partie nouvelles des Comités d’Education à la Santé et à la Citoyenneté (CESC) des établissements scolaires :


« En coordination avec les dispositifs locaux de coopération pour la prévention de la délinquance, et en cohérence avec les axes du projet d’établissement approuvés par le conseil d’administration, il (le CESC) impulse et évalue, sur la base d’un diagnostic local, des actions en matière de lutte contre l’échec scolaire, d’amélioration des relations avec les familles en particulier les plus démunies, de médiation et de prévention de la délinquance et des comportements à risque […] Les décisions d’exclusion d’élèves prises par le conseil de discipline de l’établissement sont portées à la connaissance du comité. »


On reviendra plus loin sur les relations entre CESC et « prévention locale ». Pour l’heure, se trouve ainsi définie, certes indirectement, la forme de délinquance particulière (une parmi tant d’autres…) qui fait l’objet du projet de loi. Elle concerne :

  • l’exercice de la violence individuelle (sans aborder le problème de l’existence de cette violence comme réponse à une violence sociale et institutionnelle qu’il faudrait combattre, sauf sous l’angle de modifications d’urbanisme. Chômage massif des jeunes, connaît pas.)

  • les familles les plus démunies

  • les élèves en difficulté scolaire

  • ceux qui ont des « comportements à risque », entendons consommateurs plus ou moins réguliers de produits psycho-actifs, à la sexualité non protégée, qui conduisent des engins à vitesse excessive.


On a ainsi parfaitement stigmatisé un groupe à risque. Quant au rapport Bénisti, qui ne s’embarrasse pas de précautions langagières, on y trouve déclinée à longueur de pages l’amalgame entre l’échec scolaire / le « comportement indiscipliné » / les caractères socio-ethniques de la famille / la violence / la délinquance.

(voir ci-après la prétendue « courbe évolutive d’un jeune » accompagnée de ses commentaires telle qu’elle figure dans le Rapport Bénisti page 7.)


Une fois que l’on a identifié la classe socio-ethnique censée produire de la délinquance, on peut aisément en organiser le contrôle, puisqu’on va pouvoir disposer des indicateurs comportementaux et scolaires susceptibles de déclencher l’alerte. L’institution scolaire est au premier rang de ces processus d’alerte.


III : L’école, lieu de dépistage des déviances comportementales


Le rôle de l’école est défini dans les titres 3 et 5 du projet de loi Sarkozy, et on le retrouve partout dans le rapport Bénisti. Le titre concerne essentiellement la généralisation des CESC et leur intégration aux dispositifs municipaux. Pour bien en saisir l’enjeu, il faut définir ce qu’est un CESC. Cette institution fait suite au Comité d’environnement social, créé en 1990. Comme lui, le CESC défini par la circulaire Royal du 1-07-98 (BOEN n° 28 du 09-07-98) n’est pas obligatoire. Il regroupe, sous la direction du chef d’établissement, les personnels volontaires de toute catégorie, ainsi que « les élèves, dont la participation est primordiale, qu’ils soient délégués ou non, les parents d’élèves et les partenaires extérieurs (représentants des collectivités locales, de la justice, de la police, de la gendarmerie, organismes et associations habilités). […] Le (CESC) est […] un outil privilégié de coordination des différents partenaires et en particulier ceux qui relèvent de politiques spécifiques : les conseils de zone d’éducation prioritaire, les groupes opérationnels d’action locale de sécurité (GOALS), les comités départementaux de prévention de la délinquance (CDPD), les comités communaux de prévention de la délinquance (CCPD) […] ».


Le CESC, comme on le voit, s’associe à la prévention de la délinquance. Sa création est particulièrement recommandée dans les établissements qui connaissent diverses formes de conduites à risque, comme la violence, les conduites suicidaires, l’usage abusif d’alcool, de tabac, de médicaments, la toxicomanie etc.


Qu’est-ce que le « projet Sarkozy » ajoute à ces missions du CESC ? D’abord, il les généralise en les rendant obligatoires dans tous les établissements scolaires, et propose des modifications au Code de l’Education :

« L’Education nationale concourt à la responsabilité civique et participe à la politique de prévention de la délinquance et des comportements à risques. […] Au niveau de l’établissement (le CESC)constitue, par la mobilisation de tous les membres de la communauté éducative, le cadre de définition et de mise en œuvre de l’éducation préventive et civique et de coordination et communication avec les élèves et leurs familles, ainsi qu’avec les partenaires locaux de la prévention, notamment la commune, le Conseil général, la justice, la police et la gendarmerie nationales. »

Le titre 5 aborde, entre autre, la répression de la toxicomanie : la politique locale relève de l’Etat, de la manière suivante : « La politique locale de prévention des consommations de drogues est animée et coordonnée par le représentant de l’Etat dans le département. Elle associe les instances locales de coopération pour la prévention de la délinquance et les comités d’éducation à la santé et à la citoyenneté. Le représentant de l’Etat dans le département s’assure de la cohérence des actions menées avec les orientations nationales arrêtées par le Gouvernement. Les pouvoirs dévolus au représentant de l’Etat dans le département par le présent article sont exercés à Paris par le Préfet de police. »

Notons à ce propos que la consommation de drogues est définie, conformément à la loi de 1970 réprimant l’usage et le trafic de stupéfiants comme une conduite délinquante en elle-même – ce qui complique considérablement la mise en place de l’autre politique en matière de prévention, celle basée sur la réduction des risques, telle qu’elle est définie par la Mission interministérielle de lutte contre les drogues et la toxicomanie (MILDT), qui ne peut véritablement se déployer dans un contexte répressif.


Pour bien comprendre concrètement comment l’Ecole et ses agents pourraient intervenir dans le dépistage des comportements pré-délinquants, on peut regarder comment le rapport Bénisti envisage les choses, aux pages 9 et 10 :

« 1 : Entre 1 et 3 ans :

Seuls les parents, et en particulier la mère, ont un contact avec leurs enfants. Si ces derniers sont d’origine étrangère elles4 devront s’obliger à parler le Français dans leur foyer pour habituer les enfants à n’avoir que cette langue pour s’exprimer.

Actions :

1/ Les réunions organisées par les associations de mères de familles étrangères financées par le F.A.S. peuvent inciter ces dernières dans cette direction. Si c’est dans l’intérêt de l’enfant, les mères joueront le jeu et s’y engageront. Mais si elles sentent dans certains cas des réticences de la part des pères, qui exigent souvent le parler patois du pays à la maison, elles seront dissuadées de le faire. Il faut alors engager des actions en direction du père pour l’inciter dans cette direction.

2/ Des suivis sanitaires et médicaux réguliers doivent être opérés dans les structures de garde de la petite enfance pour détecter et prendre en charge, dès le plus jeune âge, ceux qui montrent des troubles comportementaux. Les services de Protection Maternelle Infantile (PMI) peuvent alors entrer en action. »


Le détail des observations et des actions à mener sont ainsi déclinés par tranches de 3 ans. Au fur et à mesure, les difficultés, inexorablement, s’accroissent (ce qui suppose curieusement l’inefficacité de la prise en charge précoce), et motivent l’entrée en scène successive des enseignants, intermédiaires entre les parents, à qui ils devront enjoindre de ne parler que le français au domicile, et les médicaux-sociaux, orthophoniste, pédopsychiatre, assistante sociale, pédiatre. Cette structure médico-sociale « nommera une personne référente pour l’enfant, affectée spécialement à l’école par l’éducation nationale, qui aura pour mission d’essayer, autant que faire ce peut, de résoudre ces écarts de comportement. »


Pour les âges suivants, s’ajoutent à ces dispositifs des « cours d’éducation civique » qualifiés « d’intenses » !


IV : La gestion partagée des déviances


Le maire s’impose au centre du dispositif de contrôle. Certes, l’Etat reste le maître de la définition de cette politique, et il en suit, année après année, tous les résultats. Localement, elle est mise en œuvre par le Préfet. Mais c’est le maire qui anime et coordonne, avec les services de l’Etat, ainsi que de toutes les instances locales, régionales, associatives… qui s’occupent de délinquance. Le maire est ainsi pilote du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD), qui est essentiellement un dispositif visant à décloisonner les différentes instances existantes de la justice, de la police, de l’administration, du secteur médico-social, de l’éducation… pour les forcer à collaborer ensemble.

 

Comme, dans les dispositifs existants, les Conseils Généraux s’occupent aussi de prévention de la délinquance, maires et C.G. peuvent signer entre eux divers types de convention, par exemple, délégation au maire des pouvoirs du C.G. La Région, en tant qu’organisatrice des transports, et chargée de la formation professionnelle des jeunes, est elle aussi compétente. Un fonds interministériel, réparti localement par les préfets, aidera les communes dans leur politique de prévention.


Le maire a ainsi vocation à fédérer autour de lui toutes ls autres institutions qui ont à connaître (de la prévention de la délinquance) des jeunes. Tous les 2 ans, le CESC doit élaborer un plan d’établissement pour la sécurité et la prévention. Les décisions d’exclusions d’élèves doivent lui être communiquées. L’Inspecteur d’Académie d’une part, la CAF d’autre part doivent fournir au maire l’état nominatif des enfants scolarisés et scolarisables. C’est le maire qui vérifie les raisons de l’absentéisme, de la non-inscription scolaire, ainsi que des inscriptions en EAD, conjointement avec l’IA.


«  Tout professionnel intervenant au titre de l’action éducative, sociale ou préventive est tenu d’informer le maire de la commune de résidence de la personne au bénéfice de laquelle il intervient. […] Cette communication ne constitue pas une violation du secret professionnel. […] Les professionnels peuvent se communiquer réciproquement – ainsi que , le cas échéant, au coordonnateur -, les informations nécessaires à l’accomplissement de leurs missions sans que cela ne constitue une violation du secret professionnel. Les informations communiquées au titre du présent article ne peuvent être divulguées à des tiers sous peine des sanctions prévues à l’article 226-13 du code pénal. »

Pour effectuer la coordination du suivi de la personne par les différents professionnels, le maire peut désigner un coordonnateur choisi parmi ces professionnels. Si l’autorité judiciaire a été saisie, ce rôle de coordonnateur lui revient de droit.

Le suivi psycho-médico-social sera assuré par la PMI dont les compétences s’allongent jusqu’à 18 ans, avec possibilité d’un suivi conjoint santé scolaire/PMI hors champ scolaire/ aide sociale à l’enfance / prévention spécialisée ( ?).


On notera l’insistance mise sur la transmission d’informations entre les institutions, et la généralisation d’un « secret professionnel partagé » qui pose problème dans la mesure où tous ces professionnels n’ont pas les mêmes obligations légales en ce qui concerne le secret, très fort pour les médecins, à peine ébauché dans le « devoir de réserve » pour les enseignants. D’où la nécessité affirmée par le rapport Bénisti de « redéfinir la notion de secret professionnel », pour l’assouplir, évidemment, et non pour le renforcer.


De même, toujours selon le rapport Bénisti, ce partage des informations s’accompagne d’un partage des compétences : « Les pédopsychiatres doivent être formés au milieu scolaire et inversement, les assistantes maternelles doivent recevoir une sensibilisation à la pédopsychiatrie afin qu’ensemble ils puissent détecter et diagnostiquer les maux de l’enfant… » Une sensibilisation d’autant plus facile à réaliser que l’on a une conception essentiellement comportementaliste de la personne, c’est-à-dire la conception utilitariste qui convient aux dispositifs de contrôle social, - une vision qui n’est elle-même pas sans rapport avec le développement d’une certaine psychiatrie et des thérapeutiques dites « cognitivo-comportementales.»


Enfin, dans ses titres 3 et 6 le projet de loi Sarkozy propose des dispositifs de dressage et de punition des parents – toujours sous le couvert de l’alibi éducatif. Il s’agit de la possibilité de création des Conseils pour les devoirs et droits des familles :

Présidés par le maire, ils peuvent faire à la famille des recommandations, et c’est le maire qui « assure l’information des éventuels tiers concernés sur les recommandations faites à la famille et le cas échéant sur les engagements pris par elle. » Cet article (L 2211-2 du CGCT) instaure une sorte d’ordre moral et politique sur des comportements qui, sans lui, soit relèveraient de la loi (avec les garanties qui s’attachent aux procédures judiciaires), soit ne seraient pas punissables (une sorte de « délit de sale gueule » arbitraire pour la famille concernée).


Le volet pénal du projet Sarkozy dispose que le juge peut, à titre de substitution, pour les parents d’un mineur délinquant, proposer une mesure de stage de soutien à la responsabilité parentale – d’autant plus qu’un projet de décret vise à établir l’absentéisme scolaire comme passible d’une contravention de 4° classe. La différence avec le stage proposé par le maire tient au fait que les frais de stage sont supportés par les parents dans la limite de la moitié du montant de l’amende encourue. Les parents ont 6 mois pour choisir entre l’amende à taux plein, et l’amende à taux réduit + le stage. Passé ce délai, le stage est obligatoire. Sont également prévus des stages d’instruction civique et d’éducation à la citoyenneté pour les mineurs délinquants et leurs parents.


Le projet comporte en outre un certain nombre de dispositions visant à réformer le code de la santé publique, en particulier la loi du 27 juin 1990 sur les internements psychiatriques. Retenons de ce volet de la loi la proposition de création d’un fichier national des hospitalisations psychiatriques (toutes les hospitalisations, semble-t-il, c’est-à-dire aussi bien les hospitalisations d’office, que celles effectuées à la demande d’un tiers, ou les hospitalisations « ordinaires »). Ce fichier serait consultable par le Préfet et le Procureur de la République. Cette disposition va dans le même sens que ce que nous avons vu précédemment : établir des critères de définition de populations suspectes, et donc susceptibles d’être prises dans les rets de surveillances, de contrôles et d’obligations imposées pour leur plus grande part par les autorités administratives. Le « moins d’Etat » de la pensée libérale, c’est surtout moins d’Etat de Droit, et plus de contrôle répressif « de proximité ».




Chantal Beauchamp

16-05-2005

 

 1 Voir Loïc Wacquant, Les prisons de la misère, Raisons d’agir 1999, et du même, Punir les pauvres, le nouveau gouvernement de l’insécurité sociale, Agone 2004.

2 1983-2003 : nombre de CDD multiplié par 6, nombre d’intérim multiplié par 4, ¼ des emplois sont à temps partiel non choisi, etc.

3 C’est moi qui souligne, C.B.

4 La faute de français est dans le rapport – une parmi beaucoup d’autres, d’ailleurs.

 

... Cool...

 

 

 

 

 

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